Prochain Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 6 octobre 2023, à 20h00, en mairie, salle du conseil.

Ordre du jour :

1 – Désignation du secrétaire de séance

2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2023

3 – Dossiers :

• Finances/Citoyenneté – Mise en place d'un budget participatif
• Finances – Budget principal 2023 - Décision modificative n°2
• Finances – Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d'association - Année 2023 / 2024
• Finances – Tarifs scolaires 2023/2024
• Finances – Modification des modalités de tarification de l'accueil périscolaire
• Finances – Lotissement "Len Bras" - Prix de vente des lots
• Finances – Demande de subvention - Lotissement "Len Bras"
• Finances – Demande de subvention - Achat d'un mini-bus
• Commande publique – Création et exploitation du réseau de chaleur de Bubry - Convention de délégation de service public - Avenant n°6
• Commande publique – Constitution d'un groupement de commandes - Marché de fourniture de services opérés de télécommunications et prestations associées
• Commande publique – Groupement de commandes avec Morbihan habitat - Désignation des instances
• Ressources humaines – Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 56
• Ressources humaines – Prime annuelle 2023
• Ressources humaines – Fixation du taux de promotion
• Ressources humaines – Règlement intérieur des services
• Urbanisme – Plan Local d'Urbanisme - Demande d'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU
• Urbanisme – Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Lancement d'une évaluation environnementale et définition des modalités de la concertation
• Intercommunalité – Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2029
• Communication – Mission de conception du logo, de l'identité visuelle et de la charte graphique de la commune de Bubry - Présentation des résultats
• Citoyenneté – Adhésion au Service National Universel (SNU)