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Conseil Municipal

Dernière mise à jour : 10/08/2018

Prochain Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 02 octobre 2020, à 20h00, en mairie, dans la salle du conseil de Bubry.

Ordre du jour :

1 - Désignation du secrétaire de séance

2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juillet 2020

3 - Dossiers :

- Instances - Règlement intérieur du Conseil municipal

- Instances - Délégations du Conseil municipal au Maire

- Instances - Droit à la formation des élus

- Finances - Budget principal / DM1 2020

- Finances - Subventions aux associations 2020 - 2ème partie

- Finances - Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d'association - Année 2020/2021

- Finances - Tarifs scolaires - Année 2020/2021

- Finances - Création d'un budget annexe "Maison de santé"

- Finances - Maison de santé - Détermination des loyers

- Finances - Admissions en non-valeur

- Commande publique - Avenant n°1 au marché : "Construction d'une Maison de santé - Lot n°12 - Plomberie"

- Ressources humaines - Création d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la crise sanitaire

- Foncier - Lotissement du Pont Castel - Vente de lots

- Foncier - Acquisition d'une parcelle

- Urbanisme - Avis sur le projet de modification simplifiée du Schéma de COhérence Territoriale du pays de Lorient

- Questions diverses

La nouvelle équipe municipale

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